VENTE EN LIGNE

CONDITIONS
DE VENTE.

MODÈLE DE TRAVAIL — ne pas publier avant complétion et vérification.

Vendeur et contact

Identité légale, adresse, identifiant d'entreprise, email et téléphone éventuel : À RENSEIGNER.

Produits et personnalisation

Décrire précisément les articles, tailles, couleurs, tolérances, méthode de validation des créations, délais et éventuelles limites des fichiers fournis.

Prix et paiement

Indiquer les prix TTC ou le régime applicable, les frais éventuels, les moyens de paiement et le moment où la commande est confirmée.

Disponibilité et fabrication

Indiquer les stocks, le délai de fabrication des produits à la demande, les étapes de validation et la procédure en cas d'indisponibilité.

Livraison

Indiquer zones desservies, tarifs, délais annoncés, remise en main propre et suivi colis.

Rétractation, retours et garanties

Décrire les droits du consommateur, les modalités de retour et de remboursement, les garanties légales et les exceptions applicables. Certaines créations nettement personnalisées peuvent relever d'une exception au droit de rétractation, à vérifier selon chaque cas. Ne pas exclure les garanties légales.

Litiges et médiation

Compléter les informations requises pour les réclamations et, lorsque nécessaire, le médiateur de la consommation compétent.